Mentions légales

Le site www.domaine-du-chateau.com que vous consultez actuellement est la propriété de : Dominique Grellet.
Le directeur de la publication est : M. Dominique Grellet.
Ce site est hébergé par la société : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Il a été créé par la société : APE STRATEGIE – 7 Chemin du Moulin de la Ville – 51270 Orbais l’Abbaye – France.
Copyright : Dominique Grellet.

Données personnelles

Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d’autres facultatives.
Dominique Grellet s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : Dominique Grellet – 21 route d’Épernay – 51530 CUIS – France.

Cookies

Le site www.domaine-du-chateau.com utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils ne sont utilisés que pour la bonne marche du présent site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur.

Liens vers d’autres sites

Dominique Grellet propose sur son site www.domaine-du-chateau.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Dominique Grellet a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.
Dominique Grellet ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Propriété Intellectuelle

L’accès au site www.domaine-du-chateau.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Indisponibilité du site

Dominique Grellet s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Dominique Grellet ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.